NOUVELLES MODALITÉS D’AGRÉMENT DES CHAUDIÈRES NUMÉRIQUES QB POUR LA RT EXISTANT Technique
Un arrêté, paru au Journal officiel du 7 mai 2023, vise à agréer les modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type QB dans la méthode de calcul Th-C-E ex de la réglementation thermique pour les bâtiments existants (dite RT Existant) via la procédure dite « Titre V ».
L’arrêté du 3 mars 2023 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type QB dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants est paru au Journal officiel du 7 mai 2023 et entre en vigueur dès le lendemain de sa publication. Le mode de prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type QB dans la méthode de calcul Th-C-E ex, définie par l’arrêté du 8 août 2008, est agréé selon les conditions d’application définies en annexe du présent arrêté. Cette annexe a été publiée au Bulletin officiel du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (consulter l’annexe).
Par ailleurs, l’arrêté du 3 mars 2023 abroge l’arrêté du 28 juin 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques QB•1 dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
Les chaudières numériques valorisent la chaleur émise par les serveurs informatiques pour produire de l’eau chaude sanitaire.
